Conformément aux dispositions de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004, l'éditeur du site est identifié comme suit :
1. Identification de l'Éditeur
Nom commercial : Pandarus Archery France
Dénomination sociale : SARL 4Targets
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital Social : 5 333,00 Euros
Siège Social : 3 rue Brulard, 10000 Troyes, France
Numéro SIRET : 992 698 886 00015
RCS : Troyes 992 698 886
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR51992698886
2. Responsable de la Publication
Le responsable de la publication est la société 4Targets, représentée par :
Nom des représentants légaux :
- Gelsumini Sébastien
- Rifaut Nicolas
3. Contact
Pour toute question ou information, l'utilisateur peut contacter l'éditeur aux coordonnées suivantes :
E-mail de contact : contact@pandarusarchery-france.com
4. Hébergement du Site
L'hébergement du site est assuré par la société :
Dénomination Sociale : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007
5. Nature du Site
Le site https://www.pandarusarchery-france.com/ est un portail de vente en ligne de produits pour le tir à l'arc.
Les transactions commerciales sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur ce site.
6. Propriété Intellectuelle
Sauf mention contraire, la SARL 4Targets est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site (structure, textes, graphismes, code source, logo, icônes, sons, logiciels, etc.).
Concernant les images et descriptions des produits :
La SARL 4Targets dispose des droits d'utilisation et de diffusion qui lui ont été cédés ou concédés par les marques et les fournisseurs qu'elle commercialise.
Les droits de propriété intellectuelle sur les images et les textes de présentation des produits appartiennent à leurs auteurs respectifs (les marques et fournisseurs).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, par un tiers est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SARL 4Targets et/ou des titulaires des droits de propriété intellectuelle concernés.
7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Le présent site est régi par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français et à la compétence exclusive des tribunaux compétents.
8 . Conception et production
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop, mise en ligne et configuré par la société 4Targets.